Association Pour l'Enfance d'Altkirch
15529
page-template-default,page,page-id-15529,ajax_fade,page_not_loaded,,vertical_menu_enabled,side_area_uncovered_from_content,vss_responsive_adv,vss_width_768,qode-content-sidebar-responsive,qode-theme-ver-17.2,qode-theme-bridge,qode_header_in_grid,wpb-js-composer js-comp-ver-5.6,vc_responsive

Mentions légales

RAISON SOCIALE

Association Pour l’Enfance d’Altkirch
9 rue de Ferrette
68130 ALTKIRCH

TEL. : 03 89 40 19 94 (poste 3)
Mail : apea.sg@gmail.com
SIREN : 329 915 680
SIRET : 329 915 680 000 14
Catégorie juridique : Association
Activité Principale Exercée (APE) : Accueils collectifs de mineurs

 

CONDITIONS D’UTILISATIONS

Ce site (www.apea-altkirch.fr) est proposé en différents langages web (HTML, HTML5, Javascript, CSS, etc.) pour un meilleur confort d’utilisation et un graphisme plus agréable, nous vous recommandons de recourir à des navigateurs modernes comme Internet explorer, Safari, Firefox, Google Chrome, etc.

L’Association Pour l’Enfance d’Altkirch met en œuvre tous les moyens dont elle dispose, pour assurer une information fiable et une mise-à-jour fiable de ses sites internet. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir. L’internaute devra donc s’assurer de l’exactitude des informations auprès de , et signaler toutes modifications du site qu’il jugerait utile. L’Association Pour l’Enfance d’Altkirch n’est en aucun cas responsable de l’utilisation faite de ces informations, et de tout préjudice direct ou indirect pouvant en découler.

Cookies : Le site www.apea-altkirch.fr peut-être amené à vous demander l’acceptation des cookies pour des besoins de statistiques et d’affichage. Un cookies est une information déposée sur votre disque dure par le serveur du site que vous visitez. Il contient plusieurs données qui sont stockées sur votre ordinateur dans un simple fichier texte auquel un serveur accède pour lire et enregistrer des informations. Certaines parties de ce site ne peuvent être fonctionnelle sans l’acceptation de cookies.

Liens hypertextes : Les sites internet de peuvent offrir des liens vers d’autres sites internet ou d’autres ressources disponibles sur Internet. L’Association Pour l’Enfance d’Altkirch ne dispose d’aucun moyens pour contrôler les sites en connexion avec ses sites internet. L’Association Pour l’Enfance d’Altkirch ne répond pas de la disponibilité de tels sites et sources externes, ni ne la garantit. Elle ne peut être tenue pour responsable de tout dommage, de quelque nature que ce soit, résultant du contenu de ces sites ou sources externes, et notamment des informations, produits ou services qu’ils proposent, ou de tout usage qui peut être fait de ces éléments. Les risques liés à cette utilisation incombent pleinement à l’internaute, qui doit se conformer à leurs conditions d’utilisation.

Les utilisateurs, les abonnés et les visiteurs des sites internet de ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l’autorisation expresse et préalable de l’Association Pour l’Enfance d’Altkirch.

Dans l’hypothèse où un utilisateur ou visiteur souhaiterait mettre en place un hyperlien en direction du site de l’Association, il lui appartiendra d’adresser un email accessible sur le site afin de formuler sa demande de mise en place d’un hyperlien. L’Association Pour l’Enfance d’Altkirch se réserve le droit d’accepter ou de refuser un hyperlien sans avoir à en justifier sa décision.

Services fournis :

L’ensemble des activités de l’Association Pour l’Enfance d’Altkirch ainsi que ses informations sont présentés sur notre site www.apea-altkirch.fr.

L’Association Pour l’Enfance d’Altkirch s’efforce de fournir sur le site www.apea-altkirch.fr des informations aussi précises que possible. Par ailleurs, tous les informations indiquées sur le site www.apea-altkirch.fr sont données à titre indicatif, et sont susceptibles de changer ou d’évoluer sans préavis.

 

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET CONTREFAÇONS

Le contenu de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables ainsi que les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site sur supports électroniques ou papiers quels qu’ils soient est formellement interdite sauf autorisation expresse de l’Association Pour l’Enfance d’Altkirch. Les éventuelles marques citées sur ce site sont déposées par les sociétés qui en sont propriétaires.
Tous les autres droits non expressément cités ici sont réservés. Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments q’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
Tout traitement de données nominatives sur le site « enfance-altkirch.fr » est soumis à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés. Conformément aux dispositions de ce texte, l’Association Pour l’Enfance d’Altkirch s’engage à informer les personnes sur lesquelles des données sont collectées de leurs droits et à leur garantir un droit d’accès et de rectification sur les données nominatives les concernant.

 

LIMITATIONS DE RESPONSABILITÉ

L’Association Pour l’Enfance d’Altkirch ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site « enfance-altkirch.fr », et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées précédemment, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.

Des espaces interactifs (possibilité de poser des questions dans l’espace contact) sont à la disposition des utilisateurs. L’Association Pour l’Enfance d’Altkirch se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, l’Association Pour l’Enfance d’Altkirch se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie).

 

CRÉATION DU SITE INTERNET

WordPress pour l’intégration et L’Association Pour l’Enfance d’Altkirch pour le design et développement du site internet.
Le site Internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mise-à-jour.

 

LITIGES

Les présentes conditions du site www.apea-altkirch.fr sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient nature de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend l’Association Pour l’Enfance d’Altkirch. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.

 

HÉBERGEMENT DU SITE INTERNET

OVH
2 rue kellerman
BP 80157
59100 Roubaix